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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version Internet T2 6.25?

La version 6.25 de DT Max est présentement disponible pour téléchargement de notre site Web. Elle doit être installée en complément de la version 6.20 ou subséquente de DT Max et effectuera ainsi la mise à jour vers 6.25 de votre version actuelle du programme.

La version 6.25 renferme le programme d'impôt T2 pour les exercices financiers se terminant en 2002 et 2003, ainsi que la TED T2 au fédéral et la transmission par disquette des déclarations CT23 de l'Ontario.

Dans cette édition

Certification du programme

    Fédéral

    DT Max est entièrement certifié pour les RDA, la TED et la transmission par Internet des déclarations des sociétés en vertu des exigences de l'ARC du 28 février 2003. Les utilisateurs peuvent produire des déclarations avec fins d'exercice jusqu'au 31 octobre 2003.

    Pour simplifier le processus de production T2 par Internet, DT Max permet dorénavant aux utilisateurs d'accéder directement au site Web de l'ARC après avoir généré les déclarations en format électronique.

    Pour un survol de la transmission T2 par Internet avec DT Max, veuillez consulter le document intitulé Production électronique de déclarations de revenus des sociétés.

    Alberta

    DT Max est maintenant entièrement certifié en vertu des nouvelles exigences du ministère du Revenu de l'Alberta.

    Le taux d'imposition général pour l'Alberta est réduit de 13% à 12,5% depuis le 1er avril 2003. Cette modification a été incorporée à la présente version.

    La version 6.25 reflète également l'augmentation du plafond des affaires (de 350 000 $ à 400 000 $) auquel le taux d'imposition du revenu des sociétés peut être appliqué.

    Ontario

    DT Max est également certifié en vertu des nouvelles exigences du ministère des Finances de l'Ontario.

    Notez que les modifications relatives à l'exemption de $5,000,000 concernant la taxe sur le capital sur la déclaration CT23, annoncées dans le cadre du budget de 2002, ne sont pas incluses dans la présente version. Le ministère n'a pas consenti à la mise en place de ces changements car les formulaires finalisés n'étaient pas disponibles.

Problèmes connus depuis la version 6.20

Mots-clés

  • Le mot-clé CODECLIENT est maintenant disponible dans la liste des clients. Pour activer cet attribut, vous devez recréer votre base de données avec cette nouvelle version afin que les informations déjà présentes dans CODECLIENT paraissent dans la liste des clients. Pour recréer votre base de données, sélectionnez Utilitaires avancés au menu des Outils et choisissez l'option Recréer la base de données.

    Le mot-clé MEMO-LISTE a été créé pour permettre aux utilisateurs de consigner un court mémo dans l'éditeur de données, lequel paraîtra ensuite dans la liste des clients.

    Pour activer l'affichage de CODECLIENT et/ou de MEMO-LISTE dans la liste des clients, cochez la case appropriée sous Paramètres de la liste des clients au menu des Préférences.

  • Le mot-clé NIVEAU-TECH peut être utilisé pour consigner les informations concernant le niveau technique du projet de RS&DE (annexe 32).

  • Utilisez le mot-clé Materiaux pour indiquer le coût total des matériaux utilisés dans le cadre du projet de RS&DE (annexe 32).

  • Utilisez le mot-clé Contrat.p pour consigner le montant total des dépenses de contrat du projet de RS&DE dans l'année d'imposition courante (annexe 32).

  • Utilisez le mot-clé Page-Acc pour identifier le site Web de l'entreprise, aux fins de l'annexe fédérale 32.

  • Le mot-clé Consent indique à DT Max s'il faut imprimer une lettre d'autorisation avec la déclaration et si l'entreprise consent à la divulgation de renseignements confidentiels à un représentant ou révoque le consentement visant un représentant actuel.

  • Utilisez le mot-clé Annule.rep pour indiquer si l'entreprise révoque le consentement à la divulgation de renseignements confidentiels visant tous les représentants ou un représentant spécifique.

  • Le mot-clé Info-Annee est utilisé pour préciser la période visée par le consentement à la divulgation de renseignements confidentiels ou par la révocation de tel consentement. Il remplace le mot-clé AUTORISER. DT Max effectuera automatiquement la conversion de cette information si le mot-clé AUTORISER est présent dans un dossier donné.

  • Utilisez le mot-clé Comptes pour indiquer quels comptes sont visés ou non visés par le consentement. Ce mot-clé remplace le mot-clé TYPE-INFO. DT Max effectuera automatiquement la conversion de cette information si le mot-clé TYPE-INFO est présent dans un dossier donné.

  • Le mot-clé Imp-Succ ouvre un groupe permettant de consigner les informations relatives à l'impôt de la partie XIV pour les sociétés non résidentes (annexe 20).

Formulaires

    Fédéral

      Nouveaux

      Annexe 20 - Impôt de la partie XIV - impôt de succursale
      Annexe 366 - Calcul d'impôt du Nouveau-Brunswick pour les sociétés
      Annexe 383 - Calcul d'impôt du Manitoba pour les sociétés
      Annexe 411 - Calcul d'impôt de la Saskatchewan pour les sociétés
      Annexe 427 - Calcul d'impôt de la Colombie-Britannique pour les sociétés

      Révisés

      RC59 - Formulaire de consentement de l'entreprise
      Annexe 5 - Calcul supplémentaire de l'impôt - sociétés
      Annexe 32 - Demande pour la RS&DE exercée au Canada
      Annexe 340 - Crédit d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour la recherche et le développement
      Annexe 424 - Exonération pour deux ans de l'impôt de la C.-B. pour les nouvelles petites entreprises

    Alberta

      Révisés

      Déclaration des sociétés - Alberta
      AT1 Annexe 1 - Déduction pour petites entreprises

    Ontario

      Révisés

      2002 Déclaration d'impôt des corporations CT23 - version abrégée
      Déclaration d'impôt des corporations CT23 et annuelle 2002
      Annexe 17 - Déduction supplémentaire pour caisses de crédit
      Annexe 18 - Remboursement au titre de gains en capital de l'Ontario
      Annexe 111 - Crédit de l'Ontario pour impôt étranger

Notez également que...

    Numéros d'entreprise des sociétés

    L'ARC a reçu des déclarations de revenus des sociétés comportant 123456782RC001 comme numéro d'entreprise. Veuillez éviter d'utiliser ce numéro. Bien qu'il s'agisse d'un numéro d'entreprise valide, ces déclarations sont assujetties à des délais de traitement puisque les données de la société sont alors fictives. Si la société n'est pas enregistrée, indiquez PE à l'endroit où le numéro d'entreprise est requis. Si la société est enregistrée, indiquez le numéro exact qui lui a été assigné.

    Totaux de l'IGRF

    DT Max calcule les sous-totaux des données de l'IGRF en fonction des informations fournies. Une description de "substitution" figure dorénavant auprès de l'item de l'IGRF afin d'indiquer à l'utilisateur quels champs de l'IGRF représentent des totaux.

    L'ARC nous a avisés que certains utilisateurs de DT Max ne complétaient que les champs totaux sans fournir les détails de ces montants. Par conséquent, si vous utilisez des substitutions, assurez-vous que tous les champs de l'IGRF qui contribuent au total sont saisis et ce avec exactitude.

    De plus, vous ne devez saisir que les champs de l'IGRF qui s'appliquent à la société. La saisie de champs non pertinents avec "0" comme valeur peut entraîner des délais de traitement à l'ARC.

    Filtre par fin d'exercice

    Le filtre selon la fin d'exercice financier, dans la liste des clients, fonctionne maintenant correctement et vous n'obtiendrez plus la liste numérique au lieu de la liste par fin d'exercice. Notez que pour remédier à la situation, vous devrez recréer votre base de données. Pour ce faire, sélectionnez Utilitaires avancés au menu des Outils et choisissez l'option Recréer la base de données.

20 juin 2003